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Offre découverte

testez la solution BlackBerry Entreprise Service 10

gratuitement pendant 2 mois !

 


Installation de BlackBerry Enterprise Service 10
+ 5 licences BlackBerry Corporate Découverte
+ jusqu’à 5 terminaux BlackBerry 10 (Z10, Q10 ou Q5) compatibles 4G
+ jusqu’à 5 Cartes SIM avec forfait BlackBerry Découverte 4G (voix/data)

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BlackBerry Entreprise Service 10

conditions spécifiques de l’offre découverte

 

Article 1 - Conditions générales applicables
Les présentes Conditions Spécifiques relèvent des Conditions Générales d'Abonnement et de vente Mobilité Entreprises, des Conditions Spécifiques éventuelles et toutes autres conditions contractuelles applicables pour toutes les dispositions qui ne leur sont pas contraires.
Article 2 : Description de l'offre d'Orange Découverte
L'offre Orange Découverte a pour objet de permettre au Client de vérifier que le service et/ou l'option, qu'il a choisi correspond à ses attentes.
L'offre Orange Découverte sera dénommée ci-après l'Offre.
Article 3: Conditions d'accès à l'Offre
Le Client choisit, lors de la souscription à l'Offre, le service et/ou l'option, compatibles, qu'il souhaite tester, dans la limite de cinq (5) lignes et commande le cas échéant les Terminaux et/ou Accessoires et/ou tout autre équipement, ci-après conjointement dénommés les Matériels, nécessaires à leur utilisation.
Article 4 : Durée - prise d'effet
Les présentes sont réputées conclues à compter de leur signature. Dans le cadre de l'Offre, le service et/ou l'option est souscrit pour une durée de soixante (60) jours ou toute autre durée convenue et acceptée par les Parties, à compter de leur activation. A l'issue de cette période, le Client pourra réengager le service et/ou l'option aux conditions standards en vigueur, par la signature d'un Bon de commande qui constitue un Avenant aux présentes.
Article 5 : Obligations du Client
5.1. En cas de remise par Orange France de Matériels, le Client en sa qualité de gardien est et demeure responsable de tous les dommages causés par et aux Matériels. En conséquence, le Client s'engage à veiller à la bonne conservation des Matériels à s'en servir conformément à l'usage qui leur est destiné.
5.2. Le Client est tenu d'informer immédiatement Orange France et ce par tout moyen, de la perte ou du vol des Matériels afin que sa ligne soit mise hors service conformément aux articles 9.3. et suivant des conditions générales d'abonnement Mobilité Entreprises. En cas de perte ou de vol d'un Terminal, le Client sera facturé d'une somme correspondant au prix du Terminal sans abonnement.
En cas de perte ou de vol d'un Accessoire (à l'exclusion des kits piéton filaire et des housses), le Client sera facturé, par élément manquant, d'une somme forfaitaire de vingt (20) euros HT.
5.3. En cas de casse et dysfonctionnement des Matériels, le Client fera parvenir à ses frais et à ses risques, les Matériels endommagés à l'adresse indiquée par Orange France.
En cas de détérioration d'un Terminal, le Client sera facturé d'une somme forfaitaire de cent trente (130) euros HT.
En cas de détérioration d'un Accessoire (à l'exclusion des kits piéton filaire et des housses), le Client sera facturé, d'une somme forfaitaire de vingt (20) euros HT.
5.4. Au terme des présentes en cas de non réengagement, le Client s'engage à restituer, à ses frais, les Matériels dans leur emballage d'origine, selon les modalités qui lui seront indiquées par Orange France, dans un délai de vingt (20) jours à compter de la fin de l'Offre.
En cas de non-renvoi d'un Terminal, le Client sera facturé d'une somme correspondant au prix du Terminal sans abonnement.
En cas de non-renvoi d'un Accessoire ( à l'exclusion des kits piéton filaire et des housses), le Client sera facturé, par élément manquant, d'une somme forfaitaire de vingt (20) euros HT.
5.5. Le Client s'engage à retourner à Orange France le questionnaire qui lui sera remis lors de la souscription à l'Offre, dans les meilleurs délais.
Article 6 - Tarifs - Facturation
6.1. Le Client sera facturé des montants de redevance du service et/ou de l'option choisi, conformément à la fiche descriptive remise. 6.2.Le Client sera facturé, au titre de la remise des Matériels sur sa première facture de la somme de 1 euro HT par Terminal. En cas de réengagement, dans les conditions de l'article 4 des présentes, le Client se verra facturer du prix des Matériels, tel que précisé à la fiche tarifaire en vigueur.
Article 7 - Divers
Le Client accepte qu’Orange France fasse état de l'existence des présentes auprès des tiers, à titre de référence commerciale. De plus, Orange France se réserve la faculté de demander au Client de participer conjointement, avec son accord préalable, à des campagnes de communication, promotion de l'Offre.

 

mise à jour 13/01/2014 BlackBerry service 10 >

 

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